Mentions légales d'AlexAlu.

Mise à jour le [À FOURNIR : date de validation de ce texte]

Éditeur du site

Raison sociale: SARL ALEXALU
Forme juridique: SARL
Adresse du siège: ZI Dangean
60240 Chaumont-en-Vexin
SIREN: 811 886 647
SIRET (établissement unique): 811 886 647 00015
Date de création: 18/05/2015
Capital social: [À FOURNIR]
Ville d'immatriculation au RCS: [À FOURNIR]
Numéro de TVA intracommunautaire: [À FOURNIR : à confirmer par le comptable d'AlexAlu]
Directeur de publication: [À FOURNIR]
Téléphone: [À FOURNIR]
E-mail: [À FOURNIR]

Activité déclarée. Conception, fabrication sur mesure et pose de menuiseries aluminium.

Zone d'intervention annoncée. Oise et Île-de-France.

Hébergement

Hébergeur : Cloudflare Pages (Cloudflare, Inc.).[À FOURNIR : raison sociale complète et adresse légale de l'hébergeur, à vérifier avant publication]

Point de vigilance : le choix d'hébergement n'est pas encore arbitré à ce jour (docs/brief.md, docs/tech/architecture-technique.md) ; Cloudflare Pages n'y figure que comme un candidat parmi d'autres. Cette section reste à confirmer dans son intégralité si ce choix n'est pas retenu au moment de la mise en ligne.

Directeur de la publication

[À FOURNIR : nom, qualité (par exemple gérant) et fonction du directeur de la publication, à confirmer par écrit par AlexAlu]

Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, photographies, schémas et éléments graphiques présents sur le site est la propriété de SARL ALEXALU ou de ses partenaires, sauf mention contraire, et ne peut être reproduit sans autorisation préalable.

Typographies : Archivo (Omnibus-Type) et IBM Plex Mono (Bold Monday), sous licence SIL Open Font License 1.1.

[À FOURNIR : liste des visuels et textes pour lesquels AlexAlu détient effectivement les droits, avant publication de cette clause — plusieurs photographies de chantier envisagées pour le site ne sont pas encore autorisées par écrit par leur maître d'ouvrage]

Liens vers d'autres pages

Litiges

[À FOURNIR : droit applicable et juridiction compétente, à confirmer avec le conseil juridique d'AlexAlu si une clause est souhaitée au-delà du droit commun]